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1
Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels
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Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels

Sansévérino-Godfrin, Valérie

Paris : Éd. Tec & doc - Lavoisier, DL 2010

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2
Traité de droit administratif. Tome II. La fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation
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Traité de droit administratif. Tome II. La fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation

Laubadère, André de (1910-1981) ; Venezia, Jean-Claude ; Gaudemet, Yves

Paris : LGDJ, 1995

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3
Traité de droit administratif. Tome 2. La fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics, l'urbanisme, l'aménagement du territoire
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Traité de droit administratif. Tome 2. La fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics, l'urbanisme, l'aménagement du territoire

Laubadère, André de (1910-1981) ; Venezia, Jean-Claude ; Gaudemet, Yves

Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992

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4
Le PLU en pratique
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Le PLU en pratique

Maillard, Alain (1958-....)

Paris : MB éd., 2004

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5
Permis de construire et autorisations d'urbanisme : études préalables, délivrance, mise en oeuvre
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme : études préalables, délivrance, mise en oeuvre

Lachaut Dana, Virginie

Antony : Éditions "Le Moniteur", DL 2015, cop. 2015

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6
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Plan d'occupation des sols. 1. le règlement d'urbanisme

France, Direction de l'urbanisme et des paysages

Paris : Direction de l'urbanisme et des paysages, 1980

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7
Pouvoir local et urbanisme : colloque de Lyon, 16-17 octobre 1980
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Pouvoir local et urbanisme : colloque de Lyon, 16-17 octobre 1980

Pouvoir local et urbanisme Colloque, 1980, Lyon ; Centre de recherches sur les institutions publiques Bron, Rhône, 070

Lyon : Presses universitaires de Lyon, 1981

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8
Le cadre juridique de la gestion des risques naturels
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Le cadre juridique de la gestion des risques naturels

Sansévérino-Godfrin, Valérie

Paris : Éd. Tec & doc - Lavoisier, 2008

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9
Le PLU : plan local d'urbanisme du POS au PLU, la carte communale, pièges et contraintes
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Le PLU : plan local d'urbanisme du POS au PLU, la carte communale, pièges et contraintes

Cassin, Isabelle

Paris : le Moniteur, DL 2002

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10
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Thèse
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Les modes volontaires de cession temporaire d'usage des sols selon le droit privé

Guillet, Ernest ; Tallon, Denis ; Université Panthéon-Assas, Paris

Grenoble : Service de reproduction des thèses de l'Université des sciences sociales, 1978

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11
Guide de la protection des espaces naturels et urbains : avril 1991
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Guide de la protection des espaces naturels et urbains : avril 1991

France, Direction de l'architecture et de l'urbanisme, 1985-1996 ; Ausseur-Dolléans, Chantal ; France Direction de la protection de la nature ; France Atelier central de l'environnement ; France Direction du patrimoine

Paris : la Documentation française, 1991

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12
Le cadastre en France : histoire et rénovation
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Le cadastre en France : histoire et rénovation

Maurin, André (1948-....) ; Bergel, Jean-Louis (1942-....)

Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique, 1992

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13
Terres et eaux en Dombes : technologie et droit coutumier
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Terres et eaux en Dombes : technologie et droit coutumier

Bérard, Laurence (1951-....)

Lyon Paris : Presses universitaires de Lyon Éditions de la Maison des sciences de l'homme, 1982

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14
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Versions multiples

Cens et rentes à Paris au Moyen Âge : documents et méthodes de gestion domaniale

Weiss, Valentine (1967-....) ; Favier, Jean (1932-2014)

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15
Le cadre juridique de la gestion des risques naturels
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Autre
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Le cadre juridique de la gestion des risques naturels

Sanseverino-Godfrin , Valérie ; Centre de recherche sur les Risques et les Crises ( CRC ) ; MINES ParisTech - École nationale supérieure des mines de Paris-PSL Research University ( PSL ) ; Franck GUARNIERI

https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00409870

HAL CCSD;Technique & Documentation - Lavoisier, 2008

Accessible en ligne

16
Chartes d'urbanisme commercia : leur contenu, les premiers enseignements
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Livre
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Chartes d'urbanisme commercia : leur contenu, les premiers enseignements

Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques, France

Lyon : CERTU, 1999

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