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1
Les déchets : définitions juridiques et conséquences
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Les déchets : définitions juridiques et conséquences

Ouallet, Catherine

Paris-La Défense : AFNOR, 1997

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2
Le droit communautaire et les déchets
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Le droit communautaire et les déchets

De Sadeleer, Nicolas ; Krämer, Ludwig

Paris Bruxelles : LGDJ Bruylant, 1995

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3
Les contrats privés d'élimination de déchets : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement
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Les contrats privés d'élimination de déchets : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement

Lavoillotte, Marie-Pierre ; Boutelet-Blocaille, Marguerite

Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002

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4
Déchet[s] municipaux : coopérer pour prévenir rapport au Ministre de l'environnement
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Déchet[s] municipaux : coopérer pour prévenir rapport au Ministre de l'environnement

France, Ministère de l'environnement, 1991-1997 ; Dron, Dominique (1960-....) ; France 346722 Ministère de l'environnement 1991-1997 Cellule de prospective et stratégie 070

Paris : la Documentation française, 1997

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5
Gestion des déchets : aide-mémoire
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Gestion des déchets : aide-mémoire

Balet, Jean-Michel

Paris : Dunod L'Usine nouvelle, 2014

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6
Elimination des déchets et récupération des matériaux : Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975
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Elimination des déchets et récupération des matériaux : Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975

France

Paris : Direction des journaux officiels, 1990

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7
Déchets ménagers : contribution à l'étude d'un problème de société
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Déchets ménagers : contribution à l'étude d'un problème de société

Zentner, Franck ; Poujade, Bernard

Paris Budapest Torino : L'Harmattan, DL 2001

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8
Déchets municipaux : coopérer pour prévenir
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Déchets municipaux : coopérer pour prévenir

France, Ministère de l'environnement, 1991-1997 Ministère de l'environnement, 1991-1997 ; Dron, Dominique (1960-....) ; France, Ministère de l'environnement Cellule de prospective et stratégie, 1991-1997

Paris : la Documentation française, 1997

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9
Les contrats privés d'élimination de déchets : outils d'une meilleure gestion économique et environnementale
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Les contrats privés d'élimination de déchets : outils d'une meilleure gestion économique et environnementale

Lavoillotte, Marie-Pierre

Paris : AFNOR, 2002

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10
Lamy environnement. Les déchets
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Lamy environnement. Les déchets

Services Lamy, Paris ; London, Caroline ; Navarro, Alain

Paris : Lamy, 1994

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Le droit européen des déchets

Hannequart, Jean-Pierre ; Gosuin, Didier ; Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement

Bruxelles : Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement, 1993

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12
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Le déchet entre marché et protection de l'environnement

Vila, Anne (1969-) ; Brunet, Andrée ; Université Paris-Dauphine

2003

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13
La conciliation des enjeux économiques et environnementaux en droit de l'Union Européenne : analyse appliquée au secteur des déchets
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La conciliation des enjeux économiques et environnementaux en droit de l'Union Européenne : analyse appliquée au secteur des déchets

Verdure, Christophe ; De Sadeleer, Nicolas

Paris : LGDJ, Lextenso éditions, DL 2014, cop. 2014

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14
Taxe et redevance des ordures ménagères : [guide juridique]
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Taxe et redevance des ordures ménagères : [guide juridique]

Roche, Claude (19..-....)

Montreuil : Éd. du Papyrus, 2003

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15
Le contrôle réglementaire de la gestion des déchets radioactifs : Panorama de 15 pays membres de l'AEN
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Le contrôle réglementaire de la gestion des déchets radioactifs : Panorama de 15 pays membres de l'AEN

Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, Comité de la gestion des déchets radioactifs Comité de la gestion des déchets radioactifs

Paris : OCDE, 2004

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16
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Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs. Tome I. Conclusions du rapporteur

Le Déaut, Jean-Yves (1945-....) ; France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Paris : Journal Officiel, 1992

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17
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Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs. Tome II. Comptes-rendus des auditions

Le Déaut, Jean-Yves (1945-....) ; France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Paris : Journal Officiel, 1992

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18
Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
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Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Rivasi, Michèle (1953-....) ; Le Déaut, Jean-Yves (1945-....) ; Revol, Henri (1936-....)

Paris : Assemblée nationale Sénat, 2000

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19
Mission de médiation sur l'implantation de laboratoires de recherche souterrains : rapport au Premier ministre
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Mission de médiation sur l'implantation de laboratoires de recherche souterrains : rapport au Premier ministre

Bataille, Christian (1946-....) ; France 327463 ba0yba0y Premier ministre 070

Paris : la Documentation française, 1994

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20
Options déchets
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Options déchets

Maës, Michel

Paris : P. Johanet & fils, 1992

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