skip to main content
Résultats 1 2 3 4 5 next page
Result Number Material Type Add to My Shelf Action Record Details and Options
1
Penser aujourd'hui pour demain et pour longtemps : la responsabilité de la sécurité
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

Penser aujourd'hui pour demain et pour longtemps : la responsabilité de la sécurité

Seillan, Hubert ; Salomon, Jean-Jacques, provenance (1929-2008)

Bordeaux : Éd. Préventique, 2004

Voir les exemplaires

2
L'État non démocratique en droit international : étude critique du droit international positif et de la pratique contemporaine
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

L'État non démocratique en droit international : étude critique du droit international positif et de la pratique contemporaine

Aspremont, Jean d'

Paris : A. Pedone, 2008

Voir les exemplaires

3
L'effectivité en droit international
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

L'effectivité en droit international

Couveinhes-Matsumoto, Florian. ; Alland, Denis

Bruxelles : Bruylant, 2014

Voir les exemplaires

4
Material Type:
Versions multiples

Droit de la responsabilité et des contrats

Le Tourneau, Philippe (1940-....)

Plusieurs versions trouvées
Il y a 4 versions

5
L'État du droit administratif
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

L'État du droit administratif

Caillosse, Jacques (1945-....)

Issy-Les-Moulineaux : LGDJ Lextenso, DL 2015, cop. 2015

Disponible(Obtenir)

6
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

Les Régimes législatifs de responsabilité publique

Bréchon-Moulènes, Christine (19..-2012) ; Vedel, Georges (1910-2002) ; Université Panthéon-Assas, Paris

Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1974

Disponible(Obtenir)

7
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

La Responsabilité objective de la puissance publique

Davignon, Jean-François ; Demichel, André (1935-2000)

Grenoble, Service de reproduction des thèses de l'Université des sciences sociales, s.d

Disponible(Obtenir)

8
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

La Responsabilité quasi délictuelle de l'état aux U.S.A.

Laferrière, Julien (1881-19..) ; Lévy, Denis (19..-2003)

Paris : éditions Montchréstien, D. L. 1963

Disponible(Obtenir)

9
Vers de nouvelles normes en droit de la responsabilité publique ? : actes du colloque organisé les 11 et 12 mai 2001
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

Vers de nouvelles normes en droit de la responsabilité publique ? : actes du colloque organisé les 11 et 12 mai 2001

Poncelet, Christian (1928-....) ; Université de Paris-Nord, Villetaneuse, Seine-Saint-Denis Bobigny ; France, Ministère de l'éducation nationale, 2000-2002 ; France, Sénat, 1958-...

Paris : Sénat, 2001

Disponible(Obtenir)

10
La responsabilité de la puissance publique
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

La responsabilité de la puissance publique

Duez, Paul (1888-1947) ; Melleray, Fabrice

Paris : Dalloz, impr. 2012, cop. 2012

Disponible(Obtenir)

11
La perte de chance en droit administratif
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

La perte de chance en droit administratif

Minet, Alice ; Seiller, Bertrand

Issy-les Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd., DL 2014, cop. 2014

Disponible  et autres localisations(Obtenir)

12
L'État du droit administratif
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

L'État du droit administratif

Caillosse, Jacques (1945-....)

Issy-Les-Moulineaux : Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2017

Voir les exemplaires(Obtenir)

13
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

L'état et ses limites

Laboulaye, Édouard (1811-1883)

Paris : Charpentier, 1863

Disponible(Obtenir)

14
L'émergence de la communauté internationale dans la responsabilité des Etats
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

L'émergence de la communauté internationale dans la responsabilité des Etats

Villalpando, Santiago. ; Abi-Saab, Georges (1933-....)

Paris : Presses universitaire de France, 2005

Voir les exemplaires(Obtenir)

15
La responsabilité de la puissance publique
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

La responsabilité de la puissance publique

Duez, Paul (1888-1947.) ; Melleray, Fabrice

Paris : Dalloz, 2012

Voir les exemplaires(Obtenir)

16
Human rights and state responsibility
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

Human rights and state responsibility

Zammit, Nasser.

Paris : Connaissances et savoirs, 2011

Voir les exemplaires(Obtenir)

17
La Responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

La Responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif

Terneyre, Philippe (1955-....) ; Moderne, Franck (1935-)

Paris : Économica, 1989

Disponible(Obtenir)

18
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution du contrat, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution du contrat, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile

Le Tourneau, Philippe (1940-....) ; Cadiet, Loïc

Paris : Dalloz, impr. 2002

Voir les exemplaires(Obtenir)

19
Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée
Material Type:
Livre
Ajouter à Mon espace

Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée

Albert, Nathalie, juriste ; Leduc, Fabrice (1956-....) ; Sabard, Olivia (1979-....)

Paris : LexisNexis, DL 2017

Disponible(Obtenir)

20
La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle
Material Type:
Thèse
Ajouter à Mon espace

La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle

Travard, Jérôme (1979-...) ; Untermaier, Jean

Paris : Mare & Martin, DL 2013, cop. 2013

Disponible(Obtenir)

Résultats 1 2 3 4 5 next page

Personnaliser vos résultats

  1. Créer votre profil de recherche

Refine Search Results

Élargir la recherche

  1.   

Affiner les résultats

Type de ressource 

  1. Actes de conférence  (3)
  2. Articles  (22)
  3. Autres  (1)
  4. Livres  (60)
  5. Thèses  (26)
  6. Plus d’options open sub menu

Date de publication 

À partir de jusqu'à
  1. Avant 1974  (10)
  2. 1974 à 1992  (9)
  3. 1993 à 2001  (25)
  4. 2002 à 2010  (38)
  5. Après 2010  (34)
  6. Plus d’options open sub menu

Langue 

  1. Français  (102)
  2. Anglais  (21)
  3. Espagnol  (1)
  4. Plus d’options open sub menu

Recherche dans les bases de données distantes en cours. Merci de patienter.

  • Recherche
  • dansscope:(33PSL-CNSAD),scope:(33PSL-EHESS),scope:(33PSL-PSL_OMEKA),scope:(33PSL-MINES),scope:(33PSL-EFEO),scope:(33PSL-CNSMDP),scope:(33PSL-CHIMIE),scope:(33PSL),scope:("DAU"),scope:(33PSL-CDF),scope:(33PSL-ENS),scope:("33PSL-OBSERV"),scope:("33PSL-ESPCI"),scope:(33PSL-CURIE),scope:(33PSL-ENSBA),scope:("33PSL-ENC"),scope:(33PSL-PSL_STAR),scope:(33PSL-PSL_SFX),scope:("33PSL-EPHE"),scope:(33PSL-ENSAD),primo_central_multiple_fe
  • Afficher ce qui a déjà été récupéré